PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3984318
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION)
Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 775 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 305775710
PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; crèmes pour le cuir ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; parasiticides ;
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
